BAT'EL
Présentation de la marque BAT'EL
Déposée le 28 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT'EL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BAT'EL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552905.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAT'EL est expirée depuis le 28 septembre 2009.
LA NOELLE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 août 1999 n°2151297 - Publication au BOPI 1999-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199901 - Publication au BOPI 1996-04-09
Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156787 - Publication au BOPI 1993-04-05